Le règlement intérieur du T.S.F.C. ne contient pas de dispositions contraires aux Statuts. Le Règlement intérieur définit tes modalités pratiques de fonctionnement. Il est élaboré par le comité de gestion du club, soumis à l'approbation du Comité Directeur et de l'Assemblée Générale. Il ne peut avoir pour objet que de préciser les statuts sans créer de règles nouvelles.

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1

Tout licencié du T.S.F.C s'engage à respecter dans son intégralité le présent Règlement Intérieur.

Article 2 : Composition du T.S.F.C

UN COMITE DE DIRECTION avec son bureau dit :
COMITE DE GESTION
UNE COMMISSION TECHNIQUE
UNE COMMISSION MEDICO-SOCIALE

COMITE DE DIRECTION

Il est composé de NEUF membres élus selon la procédure prévue par les statuts (art.7) Il décide de la ligne générale à suivre par le Club en accord avec le Président. Il fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, des missions ou représentation en accord avec le Comité de Gestion.

En cas de vacance d'un poste au Comité Directeur celui-ci procède à la cooptation d'un membre selon la procédure indiquée à l'article 7 des Statuts en vigueur. Cette cooptation prend fin lors de la prochaine Assemblée Générale.

COMITE DE GESTION

Le Comité de Gestion c'est te BUREAU du Comité de Direction. Il est composé au moins de QUATRE membres désignés par le Président. Leur mandat à ùnedùrée de UN AN. Le Président est membre de droit (article 12 des statuts).

C'est l'organe moteur permanent du club qui prépare toutes les décisions d'ordre administratif, financier, disciplinaire, social, fonctionnel et autres à prendre par le comité de direction. Le comité de gestion est en place au siège social du T.S.F.C : complexe sportif du Rostit, 06340 La Trinité.

Chaque réunion du bureau fait l'objet d'un compte-rendu sous forme de procès verbaL. Il est porté à la connaissance des adhérents et des parents lors de réunion ou par voie d'affichage. IL en est de même pour les réunions du Comité de Direction.

LE SECRETAIRE GENERAL

Responsable du secrétariat du Club, il rédige le courrier et le soumet à l'approbation du Président. Il est le lien aveè les autorités municipales, administratives et sportives. Il peut être aidé par des tiers sous sa propre responsabilité.

LE TRESORIER GENERAL

enregistre chronologiquement les dépenses et Les recettes sur un registre comptable dont les pages sont numérotées. Pour tout ENCAISSEMENT ou DECAISSEMENT une pièce comptable (facture, récépissé, justificatif, fiche à souche...) doit être fournie à l'appui de la RECETTE ou de la DEPENSE effectuée. Tout DECAISSEMENT devra être soldé au moyen d'un titre de paiement (chèque bancaire) lequel sera obligatoirement visé par le Président en exercice. Chaque année, le TRESORIER GENERAL présente à L'assemblée générale statutaire le rapport financier sur l'exercice clos et le budget prévisionnel de l'exercice suivant. La gestion comptable peut être mise à la disposition des membres du Comité Directeur sur leur demande et après accord du bureau de gestion au siège du Club.

COMMISSION TECHNIQUE

Sous l'autorité d'un membre du Comité de Gestion désigné par Le Président, elle comprend des initiateurs, animateurs, entraîneurs diplômés de la F.F.F. dont les activités sont pratiquées dans les diverses catégories sportives du Club. Ces techniciens apportent leur compétence, leur technique, leur pédagogie sportive selon les objectifs fixés par le Comité Directeur. Ils peuvent être « extérieurs» au Club, ils n'ont donc qu'une voix consultative dans toute réunion ou assemblée. Ils sont présentés par le Comité de Gestion à l'agrément du Comité Directeur.

COMMISSION MEDICO-SOCIALE

Il s'agit pour elle de s'assurer les services de médecin, de kiné-masseurs, de secouristes, de pompiers et de pouvoir répondre aux problèmes sociaux dont seraient Xisés les joueurs du Club.

Article 3 : LE RELATIONNEL

Les relations avec les autorités préfectorales, municipales, administratives, sportives sont de la seule compétence du Président qui peut, cependant, déléguer pouvoir au directeur général au secrétaire général ou à tout autre membre du Comité de Gestion. Il en est de même pour les relations avec la Presse, les radios et Télévisions, seul le Président à compétence sur ce dossier. Toutefois, il peut déléguer pouvoir au directeur général ou à un membre du Comité de Gestion.

Article 4 : COMMISSAIRES AUX COMPTES

Le ou les Commissaires aux Comptes sont élus pour UN an par l'Assemblée Générale Statutaire ou, à défaut, en l'absence de candidat désigné par le Comité de Gestion Ils contrôlent et visent la comptabilité et les registres tenus par le Trésorier Général, consignent leurs conclusions1 ans un rapport annuel soumis à l'Assemblée Générale.

Article 5 : ASSEMBLEES

Pour être inscrit à l'ordre du jour d'une Assemblée Générale le point soulevé par un membre du Club doit être déposé auprès du Comité de Gestion du Club HUIT jours avant la date de la dite Assemblée.

Article 6 : COTISATIONS

Toute adhésion au Club entraîne une cotisation fixée annuellement selon la catégorie payable au minimum 1/3 au dépôt du dossier de licence; 1/3 à la fin du mois suivant et le dernier tiers avant le 30 novembre de l'année en cours. Son montant peut être modifié par décision du comité Directeur sur proposition du trésorier Général et porté à la connaissance des intéressés par voie d'affichage.

Article 7 : ASSURANCE

Les parents approuvent le règlement intérieur par leur signature (pour les adhérents mineurs). Ils doivent justifier d'une assurance de responsabilité civile couvrant leurs enfants des dommages qu'ils peuvent causer et d'une assurance individuelle.

Article 8 : Conditions d'admission des enfants

L'admission à l'école de Foot du Club ne sera autorisée que sur présentation d'un certificat médical. L'enfant présentant des signes de fatigue ne sera pas admis à l'entraînement. Lors de l'inscription les parents s'engagent à remlir une fiche de renseignements confidentiels (renseignements administratifs... ). Remplir une autorisation de transport. L'enfant ne devra pas porter d'objet de va{eur ou susceptible d'être dangereux pour lui ou pour autrui. Avant la signature de la licence une période d'essai d'UNE semaine ou deux entraînements, voire plus à la demande des éducateurs, est obligatoire. Durant cette période le montant de l'inscription sera déposé au secrétariat mais non perçu par le Club.

Article 9 : Educateurs et Dirigeants

Un éducateur ou dirigeant démissionnaire perd tous ses droits au sein du Club et s'engage à restituer sous huitaine tous les documents et matériel sportif en sa possession appartenant au TSFC.

Article 10 : Responsabilité en cas de vol

Le Club décline toute responsabilité en cas de vol dans les vestiaires à l'extérieur ou à domicile.

CHAPITRE 2 - LES JOUEURS

Article 1 : Adhésion - Mutations

Tout joueur venant d'un autre club de son plein gré devra avoir l'aval de l'entralneur de la catégorie, du responsable de la Commission Technique et du Président du club accueillant avant de signer sa licence.

Article 2 : Obligations

Tout joueur licencié doit se tenir à ta disposition du Club en acceptant le calendrier des entraînements, en acceptant le choix fait par les entraîneurs, en acceptant les contraintes imposées par la compétition. Tout joueur est dans l'obligation d'être aux entraînements sauf dérogation. Tout joueur absent ou en retard sans raison valable est passible d'une sanction conformément aux dispositions prévues à cet effet. Il est fourni à tous les licenciés un calendrier des matchs et des entraînements par voie d'affichage au siège du Club.

Article 3 : Comportement Général

Tout joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des officiels de la FFF, des arbitres, des administrateurs du Club, des joueurs de son équipe et de l'équipe adverse. L'entralneur est habilité à juger de l'opportunité d'une intervention.

Article 4 : Comportement lors d'une rencontre

Tout joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune contestation et garder une attitude irréprochable. Tout joueur sanctionné se verra infliger une sanction par la commission de discipline du club.

Article 5 : Assurance

L'assurance du club couvre le risque de la responsabilité civile. L'assurance liée à la signature de la licence vient en complément de l'assurance maladie si l'intéressé ne bénéficie pas de mutuelle complémentaire. Une garantie d'indemnité journalière est prévue par l'assurance du club à condition que le joueur en fasse la demande en même temps que la signature de la licence auprès du secrétariat du club. C'est le joueur qui en fait la demande qui en assure la cotisation.

Article 6 : Visite médicale

Tout joueur licencié est tenu de se faire examiner lors de la visite médicale. Si un problème médical survenait au cours de la saison, le club se déchargerait de toute responsabilité si cette clause n'était pas respectée.

Article 7 : Défraiements

Le paiement des débours s'effectuera lors des manifestations prévues par le club (déduction faite des amendes, absences aux manifestations et aux réunions).

CHAPITRE 3 - ENTRAINEURS ET EDUCATEURS

Article 1 : Nominations

Les entraîneurs et éducateurs d'équipes de jeunes sont nommés par le Comité Directeur sur proposition du responsable technique.

Articles 2 : Rôle de l'entraîneur et éducateur

Tout entraîneur et éducateur a pour mission d'inculquer la connaissance technique à l'équipe qui lui a été confiée dans le cadre du plan action mis en place par le responsable technique et adopté par le Comité Directeur.

Article 3 : Comportement

Tout entraîneur et éducateur doit être par son comportement un exemple pour les joueurs qui sont sous son autorité.

Article 4 : Sanction

Tout entraîneur et éducateur doit sanctionner lui-même ou demander une sanction au responsable technique pour tout acte d'indiscipline d'un joueur.

Article 5 : Transmission de l'information

Les éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voir d'améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d'information relative à la vie du Club et de leur équipe. Ils sont également chargés de veiller à ce que leurs joueurs soient à jour de leur cotisation à l'égard du club.

CHAPITRE 4 - ASSISTANTS - EDUCATEURS ET DIRIGEANTS

Article 1 : Nominations

Les assistants éducateurs et les dirigeants sont nommés par le Comité Directeur sur proposition du responsable Technique de l'équipe.

Article 2 : Missions

Ils ont pour mission d'aider et d'assister l'éducateur dans les taches administratlves et relationnelles avec le club et les parents, ainsi que de participer activement aux rencontres du week-end (accueil des équipes adverses, arbitres délégués, feuilles de match, touches, délégués à la sécurité, voire arbitrer (être en possession de sa licence) propreté des vestiaires, pharmacie, eau, équipements des joueurs et matériel sportif utile au type de rencontre.

CHAPITRE 5 - COMMISSION DE DISCIPLINE

Article 1 : Compétences

La commission de discipline est placée sous l'autorité du Comité Gestion. Son responsable, membre du Comité de Gestion, est désigné par le Président du Club pour un mandat d'UN AN. Il doit être saisi directement par le Secrétariat du Club pour toute affaire disciplinaire ayant un caractère de gravité. Cette Commission est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues par les autorités du footbaU et par le Règlement intérieur du Club.

Article 2 : Sanction des joueurs

Le joueur accepte toute sanction prise à son encontre pour tout manquement au présent règlement. Les sanctions prises peuvent aller d'un simple avertissement à une exdusion définitive du club. Avant toute sanction, le joueur sera convoqué pour être entendu. Il pourra se faire assister par toute personne de son choix. . Tout fait de violence avant, en cours ou après une rencontre de championnat ou 'amicale sera sanctionné sévèrement par la Commission de DiscipHne du Club.

Le joueur s'engage à respecter:
- Les délais fixés pour le règlement de la cotisation.
- Les Entraîneurs, Dirigeants, Parents, Coéquipiers, Adversaires, Officiels et Arbitres.
- Les horaires d'entraînement et des matchs.
- Les installations et le matériel mis à sa disposition.

Le présent Règlement Intérieur élaboré par le Comité de Gestion et adopté par le Comite Directeur du club annule et remplace celui rédigé précédemment. Le présent Règlement Intérieur de la TRINITE SPORT FOOTBAll CLUB à été voté et adopté par l'Assemblée Extraordinaire du club qui en a valablement délibéré le 23 janvier 2010.